Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions de transport des porcs
Résumé. Les règles pour transporter des porcs hors d'une zone de surveillance renforcée sont modifiées, notamment en ajoutant des conditions pour les porcs de plein air.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 octobre 2003Art. 10 → Version 2
- Arrêté du 2 octobre 2003Art. 10