Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'obtention du brevet de second capitaine
Résumé. Le brevet de second capitaine exige désormais la réussite de deux modules spécifiques et une année de navigation effective.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 août 2005Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 27 août 2005Art. 1