JORF n°23 du 28 janvier 1998

Art. 3. - Sont nommés à la Commission nationale de prévention des nuisances, au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique :

M. Caussade (Pierre), titulaire ;

M. Mariani (Jean-Marie), suppléant ;

M. Hamon (Didier), titulaire ;

M. De Place (Hervé), suppléant ;

M. Heliot (Jean-Pierre), titulaire ;

M. Villain (Georges), suppléant ;

M. Gerbeaux (Denis), titulaire ;

M. Sinour (Jean-Claude), suppléant.


Historique des versions

Version 1

Art. 3. - Sont nommés à la Commission nationale de prévention des nuisances, au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique :

M. Caussade (Pierre), titulaire ;

M. Mariani (Jean-Marie), suppléant ;

M. Hamon (Didier), titulaire ;

M. De Place (Hervé), suppléant ;

M. Heliot (Jean-Pierre), titulaire ;

M. Villain (Georges), suppléant ;

M. Gerbeaux (Denis), titulaire ;

M. Sinour (Jean-Claude), suppléant.