Arrêté du 19 février 2024

Article 1

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Article 1

L'annexe de l'arrêté du 23 novembre 2023 susvisé (Organisation des mathématiques dans les CAP) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 3 mars 2024

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Remplacement de l'annexe de l'arrêté du 23 novembre 2023

Résumé. La nouvelle annexe remplace l'ancienne pour mettre à jour les règles.

L'annexe de l'arrêté du 23 novembre 2023 susvisé (Organisation des mathématiques dans les CAP) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 3 mars 2024

Source : Légifrance