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Arrêté du 19 février 2016

Le ministre des finances et des comptes publics et la ministre des affaires sociales et de la santé,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de sécurité sociale et notamment ses articles L. 165-1 à L.165-5 et R. 165-1 à R. 165-30 ;

Vu les avis de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé,

Arrêtent :

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 1, dans la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technology (Vibrant MED-EL) », est ajouté un nouvel implant cochléaire comme suit :

CODE NOMENCLATURE
3401188 Implant coch, Vibrant MED-EL, SYNCHRONY.
Cet implant est composé d'un boîtier titane avec un porte-électrodes (Standard, Medium, FLEX20, FLEX24, FLEX28, FLEXsoft, Compressed, FORM 19 et FORM 24).
SYNCHRONY est compatible avec la réalisation d'imagerie par résonance magnétique (IRM) 3 Tesla.
Cet implant est compatible avec toutes les références du processeur de la gamme SONNET et SONNET EAS prises en charge sous le code 3404608.
Références prises en charge de l'implant avec son porte electrode
SYNCHRONY + Standard - 09395 référence : 31084
SYNCHRONY + Medium - 09398 référence : 31087
SYNCHRONY + FLEX20 - 07880 référence : 31113
SYNCHRONY + FLEX24 - 09400 référence : 31089
SYNCHRONY + FLEX28 - 09404 référence : 31093
SYNCHRONY + FLEXsoft - 09402 référence : 31091
SYNCHRONY + Compressed - 09408 référence : 31097
SYNCHRONY +FORM19 - 30892 référence : 31098
SYNCHRONY +FORM24 - 30894 référence : 31100
Indication supplémentaire
L'implantation cochléaire bilatérale chez l'enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2021.
3434609 Implant coch, Vibrant MED-EL, SYNCHRONY PIN.
Cet implant est composé d'un boîtier titane avec un porte-électrodes (Standard, Medium, FLEX20, FLEX24, FLEX28, FLEXsoft, Compressed, FORM 19 et FORM 24).
SYNCHRONY PIN comporte deux petits picots en titane (longueur 1,4 mm et diamètre 1mm) sur la face plate inférieure du boîtier en titane et est compatible avec la réalisation d'imagerie par résonance magnétique (IRM) 3 Tesla.
Cet implant est compatible avec toutes les références du processeur de la gamme SONNET et SONNET EAS prises en charge sous le code 3404608.
Références prises en charge de l'implant avec son porte électrode
SYNCHRONY PIN + Standard - 09396 référence : 31085
SYNCHRONY PIN + Medium - 09399 référence : 31088
SYNCHRONY PIN + FLEX20 - 07882 référence : 31114
SYNCHRONY PIN + FLEX24 - 09401 référence : 31090
SYNCHRONY PIN + FLEX28 - 09405 référence : 31094
SYNCHRONY PIN+ FLEXsoft - 09403 référence : 31092
SYNCHRONY PIN + Compressed - 09397 référence : 31086
SYNCHRONY PIN + FORM19 - 30893 référence : 31099
SYNCHRONY PIN + FORM24 - 30895 référence : 31101
Indication supplémentaire
L'implantation cochléaire bilatérale chez l'enfant est également prise en charge pour les surdités neurosensorielles (surdités de perception) bilatérales profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2021.

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Article 2

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 2, dans la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technology (Vibrant MED-EL) », est ajouté un nouvel implant du tronc cérébral comme suit :

CODE NOMENCLATURE
3437909 Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, SYNCHRONY ABI - 09406.
Cet implant est composé d'un boîtier titane avec un porte-électrodes ABI.
SYNCHRONY ABI est compatible avec la réalisation d'imagerie par résonance magnétique (IRM) 0,2, 1,0 et 1,5 Tesla sans seconde intervention.
Cet implant est compatible avec toutes les références des processeurs OPUS 2, RONDO et SONNET et SONNET EAS prises en charge sous les codes 3471600 et 3404608.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2021.
Référence prise en charge : 31095
3494965 Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, SYNCHRONY PIN ABI - 09407.
Cet implant est composé d'un boîtier titane avec un porte-électrodes ABI.
SYNCHRONY PIN ABI comporte deux petits picots en titane (longueur 1,4mm et diamètre 1mm) sur la face plate inférieure du boîtier en titane et est compatible avec la réalisation d'imagerie par résonance magnétique (IRM) 0,2, 1,0 et 1,5 Tesla sans seconde intervention.
Cet implant est compatible avec toutes les références des processeurs OPUS 2, RONDO et SONNET et SONNET EAS prises en charge sous les codes 3471600 et 3404608.
Référence prise en charge : 31096
Date de fin de prise en charge : 28 février 2021.

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Article 3

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 3, dans la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technology (Vibrant MED-EL) », est ajouté un nouveau processeur pour implant cochléaire ou du tronc cérébral comme suit :

CODE NOMENCLATURE
3404608 Implant coch ou tronc cérébral, processeur, Vibrant MED-EL, SONNET.
Processeurs SONNET et SONNET EAS pour implants cochléaires CONCERTO, CONCERTO PIN, SYNCHRONY et SYNCHRONY PIN et pour implants du tronc cérébral CONCERTO ABI 06277, CONCERTO ABI PIN 06278, SYNCHRONY ABI - 09406 et SYNCHRONY PIN ABI - 09407 de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie.
Références prises en charge
Processeur SONNET kit patient : 07378, 31350, 31351, 31352, 31353, 31354.
Processeur SONNET EAS kit patient : 07746, 31355, 31356, 31357, 31358, 31359.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2021

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Article 4

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

1 version

Article 5

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 19 février 2016.

La ministre des affaires sociales et de la santé,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Choma

Le sous-directeur du financement du système de soins,

T. Wanecq

Le ministre des finances et des comptes publics,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur du financement du système de soins,

T. Wanecq

Arrêté du 19 février 2016
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5