Arrêté du 19 février 2016

Article 3

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Article 3

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 3, dans la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technology (Vibrant MED-EL) », est ajouté un nouveau processeur pour implant cochléaire ou du tronc cérébral comme suit :

CODE NOMENCLATURE
3404608 Implant coch ou tronc cérébral, processeur, Vibrant MED-EL, SONNET.
Processeurs SONNET et SONNET EAS pour implants cochléaires CONCERTO, CONCERTO PIN, SYNCHRONY et SYNCHRONY PIN et pour implants du tronc cérébral CONCERTO ABI 06277, CONCERTO ABI PIN 06278, SYNCHRONY ABI - 09406 et SYNCHRONY PIN ABI - 09407 de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie.
Références prises en charge
Processeur SONNET kit patient : 07378, 31350, 31351, 31352, 31353, 31354.
Processeur SONNET EAS kit patient : 07746, 31355, 31356, 31357, 31358, 31359.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2021

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Ajout d'un nouvel implant et processeur auditif à la liste des produits remboursables

Résumé. Un nouvel implant cochléaire ou du tronc cérébral, ainsi que son processeur, sont ajoutés à la liste des produits remboursables par l'assurance maladie.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 3, dans la rubrique « Société Vibrant MED-EL Hearing Technology (Vibrant MED-EL) », est ajouté un nouveau processeur pour implant cochléaire ou du tronc cérébral comme suit :

CODE NOMENCLATURE
3404608 Implant coch ou tronc cérébral, processeur, Vibrant MED-EL, SONNET.
Processeurs SONNET et SONNET EAS pour implants cochléaires CONCERTO, CONCERTO PIN, SYNCHRONY et SYNCHRONY PIN et pour implants du tronc cérébral CONCERTO ABI 06277, CONCERTO ABI PIN 06278, SYNCHRONY ABI - 09406 et SYNCHRONY PIN ABI - 09407 de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie.
Références prises en charge
Processeur SONNET kit patient : 07378, 31350, 31351, 31352, 31353, 31354.
Processeur SONNET EAS kit patient : 07746, 31355, 31356, 31357, 31358, 31359.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2021

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