Créé le 22 février 2015
Le programme de l'épreuve facultative prévu aux articles 2 et 7 de l'arrêté du 19 février 2015 susvisé, à titre transitoire pour la session 2015, est précisé en annexe 2.
ARRÊTÉ du 19 février 2015
Article 2
Effets de cet article
Historique des versions
En vigueur depuis le dimanche 22 février 2015
Le programme de l'épreuve facultative prévu aux articles 2 et 7 de l'arrêté du 19 février 2015 susvisé, à titre transitoire pour la session 2015, est précisé en annexe 2.