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ARRÊTÉ du 19 février 2015

relatif au programme du brevet d'initiation aéronautique (BIA)

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Programme du brevet d'initiation aéronautique

Résumé. Un arrêté décrit les règles et le programme pour obtenir le brevet d'initiation aéronautique, valable aussi dans les territoires d'outre-mer.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et la ministre des outre-mer,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 338-45 ;

Vu l'arrêté du 19 février 2015 (Arrêté du 19 février 2015 sur le brevet d'initiation aéronautique) relatif au brevet d'initiation aéronautique ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 18 décembre 2014 ;

Sur proposition de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 22 février 2015

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Précisions sur le brevet d'initiation aéronautique

Résumé. Un arrêté précise le programme et les connaissances requises pour obtenir le brevet d'initiation aéronautique.

Le programme du brevet d'initiation aéronautique et le niveau des connaissances exigées sont précisés dans l'annexe 1 du présent arrêté.

En vigueur depuis le 22 février 2015

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Programme transitoire pour l'épreuve facultative du brevet d'initiation aéronautique en 2015

Résumé. Pour l'année 2015, le programme de l'épreuve facultative du brevet d'initiation aéronautique est détaillé dans une annexe.

Le programme de l'épreuve facultative prévu aux articles 2 et 7 de l'arrêté du 19 février 2015 susvisé (Épreuves du brevet d'initiation aéronautique), à titre transitoire pour la session 2015, est précisé en annexe 2.

En vigueur depuis le 22 février 2015

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Extension géographique du brevet d'initiation aéronautique

Résumé. Cet arrêté précise que les règles pour le brevet d'initiation aéronautique s'appliquent aussi en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et à Wallis-et-Futuna.

Le présent arrêté est applicable en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et à Wallis-et-Futuna.

En vigueur depuis le 22 février 2015

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté précise que son texte sera publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 février 2015.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Najat Vallaud-Belkacem

La ministre des outre-mer,
George Pau-Langevin

Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables en ligne au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 12 mars 2015, sur le site http://www.education.gouv.fr.

En vigueur depuis le dimanche 22 février 2015

ARRÊTÉ du 19 février 2015
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4