Article 1
Le programme du brevet d'initiation aéronautique et le niveau des connaissances exigées sont précisés dans l'annexe 1 du présent arrêté.
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JORF n°0044 du 21 février 2015
ARRÊTÉ du 19 février 2015
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et la ministre des outre-mer,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 338-45 ;
Vu l'arrêté du 19 février 2015 relatif au brevet d'initiation aéronautique ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 18 décembre 2014 ;
Sur proposition de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie,
Arrêtent :
Article 2
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2 cités
Article 3
Le présent arrêté est applicable en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et à Wallis-et-Futuna.
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Article 4
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 19 février 2015.
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Najat Vallaud-Belkacem
La ministre des outre-mer,
George Pau-Langevin
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables en ligne au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 12 mars 2015, sur le site http://www.education.gouv.fr.