Article 3
Sont transférées à compter du 1er janvier 2006, de la rubrique I à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés fruitières désignées ci-après :
Abricotier : Royal Roussillon, Toyiba.
Cerisier : bigarreaux : Sumste.
Pêcher :
- pêches proprement dites : Cavel, Rich May, Zainoar, Zairan, Zairova, Zee Lady ;
- brugnon : Diamond Ray ;
- nectarines : Orion, Rose Diamond.
Poirier : Rocha, Rosemarie.
Prunier japonais : Suplumsix.
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