Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Établissements de santé participants aux études nationales de coûts pour 2025
Résumé Les hôpitaux qui peuvent aider aux études sur les coûts pour 2025 sont dans la liste en annexe.
Conformément à l'article R. 6113-58 du code de la santé publique, les listes par champ d'activité des établissements de santé admis à participer aux études nationales de coûts prévues aux articles R. 6113-56 et R. 6113-57 du même code, au titre de l'exercice 2025, figurent en annexe du présent arrêté.
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