Arrêté du 19 décembre 2023

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 16 juin 2014 modifié relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne est abrogé à compter du 21 juillet 2024.

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 16 juin 2014
Sct. Titre Ier : LES PRÉROGATIVES D'EXERCICE, Art. 1, Sct. Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION, Art. 2, Art. 3, Sct. Titre III : EXAMEN PROBATOIRE, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Titre IV : CURSUS DE FORMATION, Sct. Section 1 : Stage Fondamentaux du métier aspirant guide 1 , Art. 9, Art. 10, Sct. Section 2 : Stage Ski de montagne aspirant guide 2 , Art. 11, Art. 12, Sct. Section 3 : Stage Alpinisme aspirant guide 3 , Art. 13, Sct. Section 4 : Stage Alpinisme hivernal aspirant guide 4 , Art. 14, Sct. Section 5 : Stage final, Art. 15, Sct. Section 6 : Prérogatives d'exercice des stagiaires aspirants guides, Sct. Sous-section 1 : Stagiaires aspirants guides 1, Art. 16, Sct. Sous-section 2 : Stagiaires aspirants guides 2, Art. 17, Sct. Sous-section 3 : Stagiaires aspirants guides 3, Art. 18, Sct. Sous-section 4 : Stagiaires aspirants guides 4, Art. 19, Sct. Titre V : TUTORAT, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Sct. Titre VI : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 24, Art. 25, Sct. Titre VII : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE, Art. 26, Sct. Titre VII : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 27, Art. 28, Art. 30, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V

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En vigueur depuis le 10 janvier 2024

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Suppression d'un arrêté sur la formation des guides de haute montagne

Résumé. L'arrêté de 2014 sur la formation des guides de haute montagne est supprimé à partir du 21 juillet 2024.

L'arrêté du 16 juin 2014 modifié relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne est abrogé à compter du 21 juillet 2024.

A abrogé les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 16 juin 2014Sct. Titre Ier : LES PRÉROGATIVES D'EXERCICEARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 1 : Diplôme d'État pour les métiers des sports de montagne
→ Version 2
ARRÊTÉ du 16 juin 2014Sct. Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION
- ARRÊTÉ du 16 juin 2014
Sct. Titre Ier : LES PRÉROGATIVES D'EXERCICE, Art. 1, Sct. Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION, Art. 2, Art. 3, Sct. Titre III : EXAMEN PROBATOIRE, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Titre IV : CURSUS DE FORMATION, Sct. Section 1 : Stage Fondamentaux du métier aspirant guide 1 , Art. 9, Art. 10, Sct. Section 2 : Stage Ski de montagne aspirant guide 2 , Art. 11, Art. 12, Sct. Section 3 : Stage Alpinisme aspirant guide 3 , Art. 13, Sct. Section 4 : Stage Alpinisme hivernal aspirant guide 4 , Art. 14, Sct. Section 5 : Stage final, Art. 15, Sct. Section 6 : Prérogatives d'exercice des stagiaires aspirants guides, Sct. Sous-section 1 : Stagiaires aspirants guides 1, Art. 16, Sct. Sous-section 2 : Stagiaires aspirants guides 2, Art. 17, Sct. Sous-section 3 : Stagiaires aspirants guides 3, Art. 18, Sct. Sous-section 4 : Stagiaires aspirants guides 4, Art. 19, Sct. Titre V : TUTORAT, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Sct. Titre VI : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 24, Art. 25, Sct. Titre VII : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE, Art. 26, Sct. Titre VII : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 27, Art. 28, Art. 30, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V

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