Créé le 10 janvier 2024
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition de l'arrêté du 16 juin 2014 relatif à la formation des guides de haute montagne
Résumé. À partir du 21 juillet 2024, l'arrêté de 2014 sur la formation des guides de haute montagne n'est plus en vigueur.
L'arrêté du 16 juin 2014 modifié relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne est abrogé à compter du 21 juillet 2024.
A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 16 juin 2014Sct. Titre Ier : LES PRÉROGATIVES D'EXERCICEARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 1 → Version 2ARRÊTÉ du 16 juin 2014Sct. Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATIONARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 2 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 3 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Sct. Titre III : EXAMEN PROBATOIREARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 4 → Version 2ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 5 → Version 2ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 6 → Version 2ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 7 → Version 2ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 8 → Version 2ARRÊTÉ du 16 juin 2014Sct. Titre IV : CURSUS DE FORMATIONARRÊTÉ du 16 juin 2014Sct. Section 1 : Stage Fondamentaux du métier aspirant guide 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 9 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 10 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Sct. Section 2 : Stage Ski de montagne aspirant guide 2ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 11 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 12 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Sct. Section 3 : Stage Alpinisme aspirant guide 3ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 13 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Sct. Section 4 : Stage Alpinisme hivernal aspirant guide 4ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 14 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Sct. Section 5 : Stage finalARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 15 → Version 2ARRÊTÉ du 16 juin 2014Sct. Section 6 : Prérogatives d'exercice des stagiaires aspirants guidesARRÊTÉ du 16 juin 2014Sct. Sous-section 1 : Stagiaires aspirants guides 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 16 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Sct. Sous-section 2 : Stagiaires aspirants guides 2ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 17 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Sct. Sous-section 3 : Stagiaires aspirants guides 3ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 18 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Sct. Sous-section 4 : Stagiaires aspirants guides 4ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 19 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Sct. Titre V : TUTORATARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 20 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 21 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 22 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 23 → Version 2ARRÊTÉ du 16 juin 2014Sct. Titre VI : DISPOSITIONS GÉNÉRALESARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 24 → Version 2ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 25 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Sct. Titre VII : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCEARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 26 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Sct. Titre VII : DISPOSITIONS DIVERSESARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 27 → Version 2ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 28 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. 30 → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Sct. AnnexesARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. Annexe I → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. Annexe II → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. Annexe III → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. Annexe IV → Version 1ARRÊTÉ du 16 juin 2014Art. Annexe V → Version 2
- ARRÊTÉ du 16 juin 2014Sct. Titre Ier : LES PRÉROGATIVES D'EXERCICE, Art. 1, Sct. Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION, Art. 2, Art. 3, Sct. Titre III : EXAMEN PROBATOIRE, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Titre IV : CURSUS DE FORMATION, Sct. Section 1 : Stage Fondamentaux du métier aspirant guide 1 , Art. 9, Art. 10, Sct. Section 2 : Stage Ski de montagne aspirant guide 2 , Art. 11, Art. 12, Sct. Section 3 : Stage Alpinisme aspirant guide 3 , Art. 13, Sct. Section 4 : Stage Alpinisme hivernal aspirant guide 4 , Art. 14, Sct. Section 5 : Stage final, Art. 15, Sct. Section 6 : Prérogatives d'exercice des stagiaires aspirants guides, Sct. Sous-section 1 : Stagiaires aspirants guides 1, Art. 16, Sct. Sous-section 2 : Stagiaires aspirants guides 2, Art. 17, Sct. Sous-section 3 : Stagiaires aspirants guides 3, Art. 18, Sct. Sous-section 4 : Stagiaires aspirants guides 4, Art. 19, Sct. Titre V : TUTORAT, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Sct. Titre VI : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 24, Art. 25, Sct. Titre VII : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE, Art. 26, Sct. Titre VII : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 27, Art. 28, Art. 30, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V