Arrêté du 19 décembre 2022

Article 6

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Article 6

Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur " industries céramiques ".
Pour l'application de l'article 3 (Conditions d'inscription et de délivrance du BTS « industries céramiques ») du présent arrêté, la référence au recteur de région académique est remplacée par la référence au vice-recteur.

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Nouvelle version à venir1 janvier 2027

En vigueur depuis le 30 décembre 2022 · Dernière version le 1 janvier 2025 · Remplacé par une nouvelle version le 1 janvier 2027

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Champ d'application de l'arrêté et modification des références administratives

Résumé. L'arrêté s'applique à certaines îles et change qui est responsable pour l'article 3.

Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2022 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur " industries céramiques ".
Pour l'application de l'article 3 (Conditions d'inscription et de délivrance du BTS « industries céramiques ») du présent arrêté, la référence au recteur de région académique est remplacée par la référence au vice-recteur.

Historique des versions

Entrera en vigueur le vendredi 1 janvier 2027

Modifié parArrêté du 24 août 2026art. 6 : Modalités d'application de l'arrêté du 24 août 2026

En résumé. La date de modification de l'arrêté et les références aux spécialités concernées ont été mises à jour, ainsi que la suppression d'une mention redondante concernant le recteur de région académique.

En vigueur du mercredi 1 janvier 2025 au jeudi 31 décembre 2026

Modifié parArrêté du 8 juillet 2024art. 8 (V) : Modification de l'application d'un arrêté

En résumé. L'arrêté est maintenant applicable dans sa version modifiée par l'arrêté du 8 juillet 2024, qui a lui-même modifié l'arrêté du 19 décembre 2022.

En vigueur du vendredi 30 décembre 2022 au mardi 31 décembre 2024

Source : Légifrance