JORF n°0295 du 20 décembre 2019

Article 1

Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 30 décembre 2005 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 1.-La direction des sports comprend :

«-la sous-direction du pilotage et de l'évolution des politiques publiques du sport ;
«-la sous-direction du pilotage des réseaux du sport ;
«-la sous-direction de la sécurité, des métiers de l'animation et du sport et de l'éthique ;

« Le service à compétence nationale dénommé Centre de gestion opérationnelle des cadres techniques sportifs est rattaché au directeur des sports. »


Historique des versions

Version 1

L'article 1er de l'arrêté du 30 décembre 2005 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 1.-La direction des sports comprend :

«-la sous-direction du pilotage et de l'évolution des politiques publiques du sport ;

«-la sous-direction du pilotage des réseaux du sport ;

«-la sous-direction de la sécurité, des métiers de l'animation et du sport et de l'éthique ;

« Le service à compétence nationale dénommé Centre de gestion opérationnelle des cadres techniques sportifs est rattaché au directeur des sports. »