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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réorganisation de la direction des sports
Résumé. La direction des sports modifie son organisation interne en changeant les noms et les missions de ses sous-directions.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 décembre 2005Art. 1 → Version 9
- Arrêté du 30 décembre 2005Art. 1