Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'examens professionnels
Résumé. Les règles pour les examens professionnels dans la culture et le développement durable sont simplifiées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 décembre 2004Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 15 décembre 2004Art. 3