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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de dispositifs médicaux dans un arrêté
Résumé. Un nouvel arrêté ajoute des dispositifs de radio-embolisation pour la radiothérapie sélective interne (SIRT) et la curiethérapie.
Le code suivant est ajouté à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 4, section 15 | 3452926 | Dispositifs de radio-embolisation utilisés pour la technique de radiothérapie sélective interne (SIRT) et curiethérapie |