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Modification des règles de transport des substances nuisibles en mer
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Simplification de la désignation d'une convention internationaleArrêté du 23 novembre 1987Art. 213-3.01 : Définitions techniques pour la pollution maritime
→ Version 3 : Précision des règles sur le transport de substances nuisiblesArrêté du 23 novembre 1987Art. 213-3.02 : Règles de transport des substances nuisibles en mer
→ Version 3 : Changement de terminologie des contenants
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. Préambule, Art. 213-3.01, Art. 213-3.02, Art. 213-3.03, Art. 213-3.04, Art. 213-3.06, Art. 213-3.07, Art. 213-3.08