Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du calcul des redevances de décollage
Résumé. La formule de calcul des redevances pour les décollages d'aéronefs change, notamment l'exposant appliqué à la masse maximale au décollage.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 avril 1996Art. 3 → Version 4
- Arrêté du 16 avril 1996Art. 3