Arrêté du 19 décembre 2012

Article 2

Créé le 4 janvier 2013

Les tableaux des horaires des enseignements des séries ES, L et S, figurant en annexe de l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié susvisé, sont remplacés par les tableaux figurant en annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 4 janvier 2013