Art. 2. - Il est procédé aux refus d'homologation suivants :

Poste central de surveillance par télémétrie BIOMA 5700, dossier 95/8069, société Kontron Instruments, 2, avenue du Manet, BP 81, 78185 Saint-Quentin-en-Yvelines ;

Dispositif de perfusion Prespo 7, dossier 94/7526, société ADECEF, 10, rue Jean-Didier, 54123 Viterne ;

Prothèse totale de hanche Clio Circe, dossier 91/4662, refus de configuration : tiges fémorales Circe : essais d'endurance non satisfaisants ; têtes fémorales, diamètre 26 : pas de cotyle en regard ; non-conformités : cotyles Neptune.