Art. 3. - Il est procédé aux rectificatifs suivants :

Dans l'arrêté du 27 juin 1997 paru au Journal officiel du 14 septembre 1997, à l'article 2, pour le dossier 95/7826, extension 95/7729, dossier de base 91/3970, prothèse totale de hanche BL, refus de configuration, au lieu de : « refus des cotyles Muller standards 44/28, 46/32, 48/32, références 21.28.44, 21.28.44 P, 21.32.46 P, 21.32.50 P... », lire : « refus des cotyles Muller standards 44/28, 46/32, 48/32, références : 21.28.44, 21.28.44 P, 21.32.46 P, 21.32.48 P... » ;

Dans l'arrêté du 13 octobre 1995 paru au Journal officiel du 26 novembre 1995, tableau no 1, série 28, pour la société Villa Sistemi Medicali, SpA, via Delle Azalee, 3.20092 Buccinasco, Italie, le numéro d'homologation du dispositif médical Venus X Unisystem, générateur de radiologie, est 368-GD-90-95-3 et non 388-GD-90-95-3. Le dispositif Venus X Unisystem est homologué jusqu'au 13 juin 1998.