JORF n°61 du 13 mars 1998

Art. 1er. - Sont homologués, tels qu'ils sont décrits au bulletin d'identification, les produits et appareils de chirurgie, de suppléance fonctionnelle et d'anesthésie réanimation - urgence inscrits aux tableaux nos 1, 2 et 3 annexés au présent arrêté.


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Art. 1er. - Sont homologués, tels qu'ils sont décrits au bulletin d'identification, les produits et appareils de chirurgie, de suppléance fonctionnelle et d'anesthésie réanimation - urgence inscrits aux tableaux nos 1, 2 et 3 annexés au présent arrêté.