Arrêté du 19 décembre 1991

Article 2

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Article 2

Au sein de cette branche d'activité professionnelle, les fonctionnaires sont nommés au titre d'une spécialité, dans une discipline donnée.

Ingénieur de recherche

Spécialité 1 : Ingénieur de recherche

en sciences humaines et sociales

Disciplines :

1.1. Sciences humaines ;

1.2. Sciences sociales.

Spécialité 2 : Ingénieur de recherche en sciences appliquées

aux sciences humaines et sociales

Disciplines :

2.1. Instrumentation scientifique ;

2.2. Analyse et traitement des biens culturels ;

2.3. Sciences de la nature et de l'environnement.

Spécialité 3 (discipline unique) : Ingénieur de recherche en programmation, évaluation et valorisation de la recherche.

Ingénieur d'études

Spécialité 1 : Ingénieur d'études en sciences humaines et sociales

Disciplines :

1.1. Sciences humaines ;

1.2. Sciences sociales.

Spécialité 2 : Ingénieur d'études en sciences appliquées

aux sciences humaines et sociales

Disciplines :

2.1. Instrumentation scientifique ;

2.2. Analyse et traitement des biens culturels ;

2.3. Sciences de la nature et de l'environnement.

Spécialité 3 (discipline unique) : Ingénieur d'études en programmation, évaluation et valorisation de la recherche.

Technicien de recherche

Spécialité 1 (discipline unique) : Technicien de recherche

en sciences humaines et sociales

Spécialité 2 (discipline unique) : Technicien de recherche en sciences appliquées aux sciences humaines et sociales.

Assistant ingénieur :

Spécialité 1 (discipline unique) : assistant ingénieur en sciences humaines et sociales ;

Spécialité 2 (discipline unique) : assistant ingénieur en sciences appliquées aux sciences humaines et sociales.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 4 février 1992 · Dernière version le 28 juillet 1993

Au sein de cette branche d'activité professionnelle, les fonctionnaires sont nommés au titre d'une spécialité, dans une discipline donnée.

Ingénieur de recherche

Spécialité 1 : Ingénieur de recherche

en sciences humaines et sociales

Disciplines :

1.1. Sciences humaines ;

1.2. Sciences sociales.

Spécialité 2 : Ingénieur de recherche en sciences appliquées

aux sciences humaines et sociales

Disciplines :

2.1. Instrumentation scientifique ;

2.2. Analyse et traitement des biens culturels ;

2.3. Sciences de la nature et de l'environnement.

Spécialité 3 (discipline unique) : Ingénieur de recherche en programmation, évaluation et valorisation de la recherche.

Ingénieur d'études

Spécialité 1 : Ingénieur d'études en sciences humaines et sociales

Disciplines :

1.1. Sciences humaines ;

1.2. Sciences sociales.

Spécialité 2 : Ingénieur d'études en sciences appliquées

aux sciences humaines et sociales

Disciplines :

2.1. Instrumentation scientifique ;

2.2. Analyse et traitement des biens culturels ;

2.3. Sciences de la nature et de l'environnement.

Spécialité 3 (discipline unique) : Ingénieur d'études en programmation, évaluation et valorisation de la recherche.

Technicien de recherche

Spécialité 1 (discipline unique) : Technicien de recherche

en sciences humaines et sociales

Spécialité 2 (discipline unique) : Technicien de recherche en sciences appliquées aux sciences humaines et sociales.

Assistant ingénieur :

Spécialité 1 (discipline unique) : assistant ingénieur en sciences humaines et sociales ;

Spécialité 2 (discipline unique) : assistant ingénieur en sciences appliquées aux sciences humaines et sociales.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 28 juillet 1993

En vigueur du mardi 4 février 1992 au mardi 27 juillet 1993

Source : Légifrance