Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des limites de concentration de l'aniline dans les produits
Résumé Les niveaux d'aniline dans les jouets et les peintures au doigt ont été mis à jour avec de nouvelles règles.
L'annexe II de l'arrêté du 24 février 2010 susviséest ainsi modifiée :
I.-Le tableau du IV est complété par la ligne suivante :
|Aniline|62-53-3|30 mg/ kg après coupure réductrice dans les matériaux textiles du jouet et les matériaux en cuir du jouet
10 mg/ kg en tant qu'aniline libre dans les peintures au doigt
30 mg/ kg après coupure réductrice dans les peintures au doigt|
|:------|:------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|
II.-Le tableau du V paragraphe 2 est modifié comme suit :
L'entrée 10 est supprimée.
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