JORF n°0126 du 1 juin 2016

Chapitre Ier : Modification de l'arrêté du 28 décembre 2009 fixant les sections et les modalités d'organisation des concours de l'agrégation

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 décembre 2009 > > Art. 3 > >

Article 2

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 décembre 2009 > > Art. 4 > >

Article 3

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 décembre 2009 > > Art. Annexe I > >

Article 4

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 décembre 2009 > > Art. Annexe II > >