Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des règles sur les brevets de la marine marchande
Résumé. L'arrêté du 19 avril 2016 supprime plusieurs articles d'anciens arrêtés concernant les brevets et diplômes de la marine marchande.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 octobre 2005Art. 1 : Conditions pour le brevet de second mécanicien pêche
→ Version 2Arrêté du 12 octobre 2005Art. 2 : Conditions pour obtenir le brevet de second mécanicien pêcheArrêté du 12 octobre 2005Art. 3 : Conditions d'obtention du brevet de chef mécanicien pêche
→ Version 2Arrêté du 12 octobre 2005Art. 2 : Conditions pour obtenir le brevet de second mécanicien pêcheArrêté du 12 octobre 2005Art. 3 : Conditions d'obtention du brevet de chef mécanicien pêche
-Arrêté du 12 octobre 2005Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8
-Arrêté du 6 juin 2006Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
-Arrêté du 30 mars 2007Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
-Arrêté du 31 décembre 2007Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
1 version
26 abrogés
1 cité