En vigueur depuis le 1 mai 2010
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nomination d'un directeur pour l'application d'un arrêté
Le directeur de l'Ecole nationale supérieure de la photographie d'Arles est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.