Arrêté du 19 août 2026

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout de deux électrodes de stimulation cérébrale profonde au remboursement

Résumé. Deux nouveaux types d'électrodes pour stimuler le cerveau en profondeur sont remboursés par la Sécurité sociale jusqu'en 2031 pour soigner des maladies comme Parkinson ou les tremblements.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, « Dispositifs médicaux implantables actifs », section 11 « Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC S.A.S. (BOSTON) », après la nomenclature du code 3444890, les produits suivants sont ajoutés comme suit :

CODE NOMENCLATURE
3403112 Stim cérébrale, BOSTON, VERCISE CARTESIA HX, une électrode.
Kit d'une électrode ou sonde comprenant les accessoires nécessaires à l'intervention compatible.
DESCRIPTION
Ces électrodes sont compatibles avec l'ensemble des systèmes de stimulation cérébrale profonde de la gamme VERCISE GENUS.
Une ou deux électrodes, en fonction du caractère uni ou bilatéral des cibles de stimulation, sont raccordés au générateur d'impulsions ; une extension est nécessaire entre chaque sonde et le générateur.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
  • Traitement des symptômes de la maladie de Parkinson idiopathique, lors de l'apparition d'une gêne fonctionnelle certaine (score de Schwab & England < 70% à certains moments de la journée) malgré un traitement médicamenteux optimisé ;
  • Traitement de la dystonie primaire chronique généralisée pharmaco-résistante, chez des patients âgés de 7 ans ou plus ;
  • Traitement des tremblements invalidants sévères, rebelles au traitement médical, en particulier dans le cadre du tremblement essentiel.

REFERENCES PRISES EN CHARGE
Kit d'électrode directionnelle à 16 contacts 30 cm : M365DB2204300
Kit d'électrode directionnelle à 16 contacts 45 cm : M365DB2204450
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2031.
3428974 Stim cérébrale, BOSTON, VERCISE CARTESIA X, une électrode.
Kit d'une électrode ou sonde comprenant les accessoires nécessaires à l'intervention compatible.
DESCRIPTION
Ces électrodes sont compatibles avec l'ensemble des systèmes de stimulation cérébrale profonde de la gamme VERCISE GENUS.
Une ou deux électrodes, en fonction du caractère uni ou bilatéral des cibles de stimulation, sont raccordés au générateur d'impulsions ; une extension est nécessaire entre chaque sonde et le générateur.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
  • Traitement des symptômes de la maladie de Parkinson idiopathique, lors de l'apparition d'une gêne fonctionnelle certaine (score de Schwab & England < 70% à certains moments de la journée) malgré un traitement médicamenteux optimisé ;
  • Traitement de la dystonie primaire chronique généralisée pharmaco-résistante, chez des patients âgés de 7 ans ou plus ;
  • Traitement des tremblements invalidants sévères, rebelles au traitement médical, en particulier dans le cadre du tremblement essentiel.

REFERENCES PRISES EN CHARGE
Kit d'électrode directionnelle à 16 contacts 30 cm : M365DB2203300
Kit d'électrode directionnelle à 16 contacts 45 cm : M365DB2203450
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2031.

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