Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de précision sur les munitions non métalliques
Résumé L'arrêté ajoute des munitions spécifiques à l'article 3.
Au second alinéa de l'article 3 du même arrêté, après les mots : « non métallique », sont insérés les mots : « de calibre 44/83 ».
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