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Modification d'un arrêté sur les parois vitrées
L'arrêté du 25 mai 2011 susvisé (Amélioration de la performance énergétique des logements en Outre-mer) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des règles d'isolation thermique pour les logements en outre-mer) à 6 (Remplacement des annexes dans un arrêté) du présent arrêté.