Arrêté du 19 août 2013

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 octobre 1992

Art. Annexe I

- Arrêté du 28 décembre 1994

Art. Annexe I

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Modification de la liste des diplômes d'ingénieurs reconnus

Résumé. L'arrêté modifie la liste des diplômes d'ingénieurs reconnus par l'État, en ajoutant et supprimant certaines écoles et spécialités.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 octobre 1992Art. Annexe I → Version 3Arrêté du 28 décembre 1994Art. Annexe I → Version 3
- Arrêté du 23 octobre 1992
Art. Annexe I
- Arrêté du 28 décembre 1994
Art. Annexe I

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