Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des diplômes d'ingénieurs reconnus
Résumé. L'arrêté modifie la liste des diplômes d'ingénieurs reconnus par l'État, en ajoutant et supprimant certaines écoles et spécialités.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 octobre 1992Art. Annexe I → Version 3Arrêté du 28 décembre 1994Art. Annexe I → Version 3
- Arrêté du 23 octobre 1992Art. Annexe I
- Arrêté du 28 décembre 1994Art. Annexe I