Abrogé par Arrêté du 19 juin 2024 - art. 18
Créé le 11 novembre 1992 · En vigueur du 24 octobre 2019 au 21 juin 2024
a) Diplômes d'ingénieurs délivrés par les établissements suivants :
Ecole centrale des arts et manufactures ;
Ecole centrale de Lyon ;
Ecole nationale des ponts et chaussées ;
Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts ;
Ecole nationale supérieure des arts et métiers ;
Ecole nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ;
Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace ;
Ecole nationale supérieure de la métallurgie et de l'industrie des mines de Nancy ;
Ecole nationale supérieure des mines de Paris ;
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne ;
Ecole nationale supérieure de techniques avancées ;
Télécom ParisTech ;
Ecole polytechnique ;
Ecole supérieure d'optique d'Orsay ;
Institut d'informatique d'entreprise d'Evry ;
Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique et d'hydraulique de Toulouse ;
Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy ;
Ecole nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de Bordeaux ;
Ecole nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de Grenoble ;
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs électriciens de Grenoble ;
Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble ;
Ecole spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie de Paris ;
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat de Lyon ;
Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications de Cergy-Pontoise ;
Ecole nationale supérieure de physique de Grenoble ;
Ecole nationale supérieure de physique de Marseille ;
Ecole nationale supérieure de physique de Strasbourg ;
Centrale Lille Institut ;
Ecole supérieure d'électricité ;
Ecole nationale supérieure des industries textiles de Mulhouse.
b) Diplôme de docteur ingénieur obtenu après une scolarité dans une école d'ingénieurs et délivré dans une spécialité relevant d'un des domaines suivants :
Energie, équipements médicaux, services publics, informatique, environnement, télécommunications, physique et biophysique, traitement des signaux, génie biologique et biomédical, chimie biologique, électronique, génie civil, génie sanitaire, génie électrique, sécurité, agroalimentaire, organisation et méthodes.
c) Diplôme d'architecte reconnu par l'Etat et, ou un diplôme d'ingénieur, ou un autre diplôme à caractère technique national reconnu ou visé par l'Etat et soit homologué au niveau I. II suivant la procédure définie par le décret du 12 avril 1972 susvisé, soit sanctionnant une formation d'une durée au moins égale à cinq ans après le baccalauréat et délivré dans l'un des domaines mentionnés au b ci-dessus.
d) Diplômes d'ingénieurs délivrés par les établissements suivants :
Ecole nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ;
Ecole nationale supérieure de mécanique de Nantes ;
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de mécanique énergétique de Valenciennes ;
Ecole nationale supérieure de mécanique et aérotechnique de Poitiers ;
Ecole nationale supérieure de mécanique et de microtechnique de Besançon ;
Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès ;
Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai ;
Ecole nationale des techniques industrielles et des mines d'Alès ;
Ecole nationale des techniques industrielles et des mines de Douai ;
Institut des sciences de la matière et du rayonnement de Caen,
et un diplôme de troisième cycle obtenu dans une spécialité mentionnée au b ci-dessus.
e) Diplôme universitaire d'ingénieur biomédical et hospitalier délivré conjointement par l'université de technologie de Compiègne et l'Ecole nationale de la santé publique (reconnu comme mastère depuis 1987) ;
Mastère spécialisé " Ingénierie et management des technologies de santé " délivré par l'Ecole des hautes études en santé publique conjointement avec l'université de technologie de Compiègne.