JORF n°0198 du 28 août 2009

Article 1

Article 1

Le deuxième tiret de l'article 2 de l'arrêté du 15 septembre 2003 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« ― boviné : tout animal des espèces Bos taurus, Bos indicus, Bos grunniens, Bison bison, Bison bonasus et Bubalus bubalus ; »


Historique des versions

Version 1

Le deuxième tiret de l'article 2 de l'arrêté du 15 septembre 2003 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« ― boviné : tout animal des espèces Bos taurus, Bos indicus, Bos grunniens, Bison bison, Bison bonasus et Bubalus bubalus ; »