Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des vérifications de conformité pour les navires
Résumé. L'attestation de conformité aux règles de sécurité des navires est mise à jour pour inclure de nouvelles vérifications.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 130-A.8 → Version 3
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 130-A.8