Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des végétaux soumis à inspection phytosanitaire
Résumé. L'arrêté du 18 septembre 2014 modifie la liste des végétaux et produits végétaux soumis à une inspection phytosanitaire.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 24 mai 2006Art. Annexe V → Version 6
- Arrêté du 24 mai 2006Art. Annexe V