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ARRÊTÉ du 18 septembre 2014

Article 1

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Article 1

A titre dérogatoire, les médicaments contenant les substances suivantes peuvent être importés, stockés, prescrits, dispensés et administrés pour le traitement des personnes contaminées par le virus Ebola, dans les établissements de santé de référence (ESR) et dans les hôpitaux d'instruction des armées (HIA) figurant sur la liste mise en ligne sur le site du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes :

- Brincidofovir ;

  • Favipiravir ;
  • TKM-100-802 ;
  • ZMapp ;

- ZMabs.

Ces médicaments pourront être utilisés lors d'une évacuation sanitaire de ressortissants dont l'Etat français a la charge.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé12 janvier 2018

Créé le 20 septembre 2014 · Abrogé le 12 janvier 2018

A titre dérogatoire, les médicaments contenant les substances suivantes peuvent être importés, stockés, prescrits, dispensés et administrés pour le traitement des personnes contaminées par le virus Ebola, dans les établissements de santé de référence (ESR) et dans les hôpitaux d'instruction des armées (HIA) figurant sur la liste mise en ligne sur le site du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes :

- Brincidofovir ;

  • Favipiravir ;
  • TKM-100-802 ;
  • ZMapp ;

- ZMabs.

Ces médicaments pourront être utilisés lors d'une évacuation sanitaire de ressortissants dont l'Etat français a la charge.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 2 novembre 2014 au jeudi 11 janvier 2018

Modifié parARRÊTÉ du 31 octobre 2014art. 1 : Utilisation de médicaments spécifiques contre le virus Ebola

En résumé. La liste des médicaments autorisés pour le traitement du virus Ebola a été mise à jour, avec l'ajout de Brincidofovir et la suppression de Favipiravir, TKM-100-802, ZMapp et ZMabs.

En vigueur du mercredi 24 septembre 2014 au samedi 1 novembre 2014

Modifié parARRÊTÉ du 22 septembre 2014art. 1 : Autorisation d'utilisation de médicaments contre Ebola

En résumé. L'article ajoute deux nouveaux médicaments (ZMapp et ZMabs) à la liste des traitements autorisés pour les personnes contaminées par le virus Ebola, tout en corrigeant l'orthographe de ZMapp en ZMabs.

En vigueur du samedi 20 septembre 2014 au mardi 23 septembre 2014

Source : Légifrance