JORF n°0253 du 31 octobre 2023

Article 1

Article 1

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Prolongation de la prise en charge du concentrateur d'oxygène mobile ZEN-O RS-00500

Résumé Le concentrateur d'oxygène mobile ZEN-O RS-00500 sera remboursé jusqu'au 1er juillet 2027.

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 1, I « Oxygénothérapie à long terme », dans la rubrique « Forfaits OLT - concentrateurs d'oxygène mobiles » dans la rubrique « Société Gas Contrôle Equipment SAS France (GCE) », dans la nomenclature du code 1103297, correspondant au concentrateur d'oxygène mobile ZEN-O RS-00500, la date de fin de prise en charge est portée au 1er juillet 2027.


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Version 1

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 1, I « Oxygénothérapie à long terme », dans la rubrique « Forfaits OLT - concentrateurs d'oxygène mobiles » dans la rubrique « Société Gas Contrôle Equipment SAS France (GCE) », dans la nomenclature du code 1103297, correspondant au concentrateur d'oxygène mobile ZEN-O RS-00500, la date de fin de prise en charge est portée au 1er juillet 2027.