Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 12 juillet 2013 > > Art. 2 > >
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1 modifié
JORF n°0265 du 15 novembre 2013
Arrêté du 18 octobre 2013
La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 12 juillet 2013 relatif aux agréments de centres de formation de football,
Arrête :
Article 2
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 18 octobre 2013.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
T. Mosimann