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Arrêté du 18 octobre 2013

modifiant l'arrêté du 12 juillet 2013 relatif à l'agrément d'un centre de formation de football

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Modification des agréments pour les centres de formation de football

Résumé. Un arrêté modifie la liste des clubs de football qui peuvent avoir un centre de formation agréé.

La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 12 juillet 2013 (Agrément des centres de formation des clubs de football) relatif aux agréments de centres de formation de football,

Arrête :

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Modification des associations éligibles à l'agrément pour les centres de formation

Résumé. L'arrêté modifie la liste des associations de football pouvant obtenir un agrément pour leurs centres de formation.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 16 novembre 2013

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 octobre 2013.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

T. Mosimann

En vigueur depuis le samedi 16 novembre 2013

Arrêté du 18 octobre 2013
Article 1
Article 2