Arrêté du 18 octobre 2012

Article 2

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Article 2

L'annexe II-1 de l'arrêté du 18 décembre 2008 susvisé (Création d'un diplôme d'État spécialisé en BMX) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 1 novembre 2012

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Modification des annexes du diplôme de sport

Résumé. Un arrêté remplace une annexe dans les règles du diplôme d'État pour le sport, notamment pour le BMX.

L'annexe II-1 de l'arrêté du 18 décembre 2008 susvisé (Création d'un diplôme d'État spécialisé en BMX) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le jeudi 1 novembre 2012

Source : Légifrance