A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 décembre 2008Art. 3 → Version 5
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 3
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1 modifié
Arrêté du 18 octobre 2012
La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 18 décembre 2008, modifié par arrêtés du 30 juillet 2010, 8 novembre 2010 et 26 avril 2012, fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestres »,
Arrête :
Créé le 1 novembre 2012
L'annexe II-1 de l'arrêté du 18 décembre 2008 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
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Créé le 1 novembre 2012
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 18 octobre 2012.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre
En vigueur depuis le jeudi 1 novembre 2012
Arrêté du 18 octobre 2012
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe