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Modification des certifications pour le brevet professionnel d'activités équestres
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 5
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 3
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1 modifié
portant modification de l'arrêté du 18 décembre 2008 fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestres »
La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 18 décembre 2008, modifié par arrêtés du 30 juillet 2010, 8 novembre 2010 et 26 avril 2012, fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestres »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2008Art. 3
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le 1 novembre 2012
L'annexe II-1 de l'arrêté du 18 décembre 2008 susvisé (Création d'un diplôme d'État spécialisé en BMX) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
1 version
En vigueur depuis le 1 novembre 2012
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 18 octobre 2012.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre
En vigueur depuis le jeudi 1 novembre 2012