Section précédente

Section parente

Arrêté du 18 octobre 2012

portant modification de l'arrêté du 18 décembre 2008 fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestres »

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles pour les diplômes sportifs équestres

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour obtenir des diplômes dans le sport, notamment pour ceux qui travaillent avec des chevaux.

La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 18 décembre 2008, modifié par arrêtés du 30 juillet 2010, 8 novembre 2010 et 26 avril 2012, fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités équestres »,
Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des certifications pour le brevet professionnel d'activités équestres

Résumé. L'arrêté modifie la liste des certifications permettant d'obtenir le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité "activités équestres".

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 1 novembre 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des annexes du diplôme de sport

Résumé. Un arrêté remplace une annexe dans les règles du diplôme d'État pour le sport, notamment pour le BMX.

L'annexe II-1 de l'arrêté du 18 décembre 2008 susvisé (Création d'un diplôme d'État spécialisé en BMX) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 1 novembre 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle du directeur des sports dans l'application d'un arrêté

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer les règles de cet arrêté et le faire publier.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des équivalences de diplômes pour la formation BP JEPS AE

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour obtenir un diplôme dans le sport, en particulier pour ceux qui travaillent avec des chevaux.

Fait le 18 octobre 2012.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le jeudi 1 novembre 2012

Arrêté du 18 octobre 2012
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe