Abrogé par Arrêté du 19 juin 2017 - art. 1
Créé le 27 octobre 2011 · Abrogé le 6 juillet 2017
Le directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.