Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement de la fiche d'opération standardisée
Résumé La nouvelle fiche remplace l'ancienne.
La fiche d'opération standardisée figurant en annexe C au présent arrêté remplace la fiche portant la même référence figurant en annexe A à l'arrêté du 6 septembre 2024 susvisé.
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