Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de trois articles d'un arrêté
Résumé. L'arrêté du 1er décembre 2017 perd ses articles 1, 2 et 4.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er décembre 2017Art. 1 : Montants de la solde des volontaires dans l'armée en 2017Arrêté du 1er décembre 2017Art. 2 : Nouveaux montants de la solde des volontaires à partir de 2018Arrêté du 1er décembre 2017Art. 4 : Publication d'un arrêté modifiant les soldes militaires
- Arrêté du 1er décembre 2017Art. 1, Art. 2, Art. 4