Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du marquage des oiseaux appelants
Résumé. Les règles de marquage des oiseaux appelants par bague fermée sont modifiées pour garantir leur résistance et la permanence des inscriptions.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 décembre 2010Art. Annexes → Version 2
- Arrêté du 29 décembre 2010Art. Annexes