JORF n°0290 du 15 décembre 2009

Article Annexe

Les différents types de piles et accumulateurs devant faire l'objet d'une déclaration sont :
― piles et accumulateurs portables ;
― piles et accumulateurs automobiles ;
― piles et accumulateurs industriels.
Les différentes natures de piles et accumulateurs devant faire l'objet d'une déclaration sont :
― piles alcalines ;
― piles salines ;
― piles zinc-air ;
― piles lithium ;
― autres piles ;
― piles bouton alcalines ;
― piles bouton zinc-air ;
― piles bouton argent ;
― piles bouton lithium ;
― autres piles bouton ;
― accumulateurs au plomb ;
― accumulateurs nickel-cadmium ;
― accumulateurs nickel-métal-hydrure ;
― accumulateurs lithium ;
― autres accumulateurs.
Les différentes catégories de piles et accumulateurs devant faire l'objet d'une déclaration sont :
― piles alcalines, salines et zinc-air ;
― piles lithium ;
― autres piles ;
― piles bouton ;
― accumulateurs au plomb ;
― accumulateurs nickel-cadmium ;
― accumulateurs nickel-métal-hydrure ;
― accumulateurs lithium ;
― autres accumulateurs.

1 version

1. Les différents types de piles et accumulateurs devant faire l'objet d'une déclaration sont :

― piles et accumulateurs portables ;

― piles et accumulateurs automobiles ;

― piles et accumulateurs industriels.

2. Les différentes natures de piles et accumulateurs devant faire l'objet d'une déclaration sont :

― piles alcalines ;

― piles salines ;

― piles zinc-air ;

― piles lithium ;

― autres piles ;

― piles bouton alcalines ;

― piles bouton zinc-air ;

― piles bouton argent ;

― piles bouton lithium ;

― autres piles bouton ;

― accumulateurs au plomb ;

― accumulateurs nickel-cadmium ;

― accumulateurs nickel-métal-hydrure ;

― accumulateurs lithium ;

― autres accumulateurs.

3. Les différentes catégories de piles et accumulateurs devant faire l'objet d'une déclaration sont :

― piles alcalines, salines et zinc-air ;