JORF n°0290 du 15 décembre 2009

Annexe

Article Annexe

  1. Les différents types de piles et accumulateurs devant faire l'objet d'une déclaration sont :
    ― piles et accumulateurs portables ;
    ― piles et accumulateurs automobiles ;
    ― piles et accumulateurs industriels.

  2. Les différentes natures de piles et accumulateurs devant faire l'objet d'une déclaration sont :
    ― piles alcalines ;
    ― piles salines ;
    ― piles zinc-air ;
    ― piles lithium ;
    ― autres piles ;
    ― piles bouton alcalines ;
    ― piles bouton zinc-air ;
    ― piles bouton argent ;
    ― piles bouton lithium ;
    ― autres piles bouton ;
    ― accumulateurs au plomb ;
    ― accumulateurs nickel-cadmium ;
    ― accumulateurs nickel-métal-hydrure ;
    ― accumulateurs lithium ;
    ― autres accumulateurs.

  3. Les différentes catégories de piles et accumulateurs devant faire l'objet d'une déclaration sont :
    ― piles alcalines, salines et zinc-air ;
    ― piles lithium ;
    ― autres piles ;
    ― piles bouton ;
    ― accumulateurs au plomb ;
    ― accumulateurs nickel-cadmium ;
    ― accumulateurs nickel-métal-hydrure ;
    ― accumulateurs lithium ;
    ― autres accumulateurs.