Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de calcul pour les aides agricoles
Résumé. Les équidés non déclarés à l'entraînement doivent désormais être déclarés entre deux dates spécifiques, et plusieurs catégories d'animaux sont supprimées des équivalences en UGB.
A modifié les dispositions suivantes :