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Arrêté du 18 mars 2026

portant inscription du pied à restitution d'énergie de classe III SYNERGY X3 LP de la société OKO SOLUTION au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

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Ajout d'un nouveau pied prothétique à la liste des produits remboursables

Résumé. Un nouveau pied prothétique, le SYNERGY X3 LP, est désormais remboursable par l'Assurance Maladie.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et le ministre de l'action et des comptes publics,

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 165-1 (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie) à L. 165-5 (Déclaration obligatoire des dispositifs médicaux) et R. 165-1 (Conditions de remboursement des dispositifs médicaux) à R. 165-28 (Contrôle des dispositifs médicaux par l'assurance maladie) ;

Vu l'avis de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé du 3 février 2026,

Arrêtent :

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Ajout d'un nouveau pied prothétique remboursable

Résumé. Un nouveau pied prothétique, le SYNERGY X3 LP de la société OKO SOLUTION, est ajouté à la liste des produits remboursables par l'Assurance Maladie.

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, au A, dans le chapitre III, au 1, rubrique « Applicables au pied », dans le paragraphe « Pied à restitution d'énergie de classe III », dans la rubrique dénommée « Société OKO SOLUTION S.A.S. (OKO SOLUTION) » est ajouté le produit suivant :

CODE NOMENCLATURE
2758310 Pied à restitution énergie, classe III, OKO SOLUTION, SYNERGY X3 LP
Pied à restitution d'énergie de classe III SYNERGY X3 LP de la société OKO SOLUTION.
DESCRIPTION
Le pied SYNERGY X3 LP est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur.
Il est composé de trois lames distinctes en fibre de carbone : une lame principale (lame intermédiaire) fendue, une lame talonnière fendue également et une lame supérieure. La jonction proximale est une pyramide mâle en titane.
Le pied est fourni avec un revêtement esthétique associé disponible en coloris beige (caucasien).
La chaussette SPECTRA en polyéthylène haute densité (PE UHM) vise à protéger le revêtement.
Caractéristiques techniques :
  • tailles des lames : de 22 à 29 cm ;
  • charge maximale supportée : 147 kg ;
  • hauteur de talon : 10 mm ;
  • les modules de pied sont proposés en 9 catégories de résistance de lame, à choisir en fonction du poids de la personne et de son activité ;
  • poids du pied : 415 g en taille 27 cm (708 g avec le revêtement esthétique) ;
  • hauteur de construction : 22 à 25 = 155 mm et 26 à 29 = 165 mm.

Le pied SYNERGY X3 LP est garanti 36 mois, le revêtement esthétique est garanti 6 mois. La garantie associée ne couvre pas les dégâts, les dysfonctionnements et les dommages liés aux chocs, bris, dégradations ou mauvais usage du fait de l'utilisateur ou d'un tiers.
L'âme (lame-butées), la chaussette de protection de cosmétique, la cosmétique c'est-à-dire le revêtement esthétique et le dispositif de liaison à la prothèse sont incluses avec le pied à restitution d'énergie.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
Référence du pied SYNERGY X3 LP :
- Taille 22 cm : ORT-SYX3LP-122-L ; ORT-SYX3LP-122-R ; ORT-SYX3LP-222-L ; ORT-SYX3LP-222-R. ; ORT-SYX3LP-322-L ; ORT-SYX3LP-322-R ; ORT-SYX3LP-422-L ; ORT-SYX3LP-422-R ; ORT-SYX3LP-522-L ; ORT-SYX3LP-522-R ; ORT-SYX3LP-622-L ; ORT-SYX3LP-622-R ; ORT-SYX3LP-722-L ; ORT-SYX3LP-722-R ; ORT-SYX3LP-822-L ; ORT-SYX3LP-822-R ; ORT-SYX3LP-922-L ; ORT-SYX3LP-922-R.
- Taille 23 cm : ORT-SYX3LP-123-L ; ORT-SYX3LP-123-R ; ORT-SYX3LP-223-L ; ORT-SYX3LP-223-R ; ORT-SYX3LP-323-L ; ORT-SYX3LP-323-R ; ORT-SYX3LP-423-L ; ORT-SYX3LP-423-R ; ORT-SYX3LP-523-L ; ORT-SYX3LP-523-R ; ORT-SYX3LP-623-L ; ORT-SYX3LP-623-R ; ORT-SYX3LP-723-L ; ORT-SYX3LP-723-R ; ORT-SYX3LP-823-L ; ORT-SYX3LP-823-R ; ORT-SYX3LP-923-L ; ORT-SYX3LP-923-R.
- Taille 24 cm : ORT-SYX3LP-124-L ; ORT-SYX3LP-124-R ; ORT-SYX3LP-224-L ; ORT-SYX3LP-224-R ; ORT-SYX3LP-324-L ; ORT-SYX3LP-324-R ; ORT-SYX3LP-424-L ; ORT-SYX3LP-424-R ; ORT-SYX3LP-524-L ; ORT-SYX3LP-524-R ; ORT-SYX3LP-624-L ; ORT-SYX3LP-624-R ; ORT-SYX3LP-724-L ; ORT-SYX3LP-724-R ; ORT-SYX3LP-824-L ; ORT-SYX3LP-824-R ; ORT-SYX3LP-924-L ; ORT-SYX3LP-924-R.
- Taille 25 cm : ORT-SYX3LP-125-L ; ORT-SYX3LP-125-R ; ORT-SYX3LP-225-L ; ORT-SYX3LP-225-R ; ORT-SYX3LP-325-L ; ORT-SYX3LP-325-R ; ORT-SYX3LP-425-L ; ORT-SYX3LP-425-R ; ORT-SYX3LP-525-L ; ORT-SYX3LP-525-R ; ORT-SYX3LP-625-L ; ORT-SYX3LP-625-R ; ORT-SYX3LP-725-L ; ORT-SYX3LP-725-R ; ORT-SYX3LP-825-L ; ORT-SYX3LP-825-R ; ORT-SYX3LP-925-L ; ORT-SYX3LP-925-R.
- Taille 26 cm : ORT-SYX3LP-126-L ; ORT-SYX3LP-126-R ; ORT-SYX3LP-226-L ; ORT-SYX3LP-226-R ; ORT-SYX3LP-326-L ; ORT-SYX3LP-326-R ; ORT-SYX3LP-426-L ; ORT-SYX3LP-426-R ; ORT-SYX3LP-526-L ; ORT-SYX3LP-526-R ; ORT-SYX3LP-626-L ; ORT-SYX3LP-626-R ; ORT-SYX3LP-726-L ; ORT-SYX3LP-726-R ; ORT-SYX3LP-826-L ; ORT-SYX3LP-826-R ; ORT-SYX3LP-926-L ; ORT-SYX3LP-926-R.
- Taille 27 cm : ORT-SYX3LP-127-L ; ORT-SYX3LP-127-R ; ORT-SYX3LP-227-L ; ORT-SYX3LP-227-R ; ORT-SYX3LP-327-L ; ORT-SYX3LP-327-R ; ORT-SYX3LP-427-L ; ORT-SYX3LP-427-R ; ORT-SYX3LP-527-L ; ORT-SYX3LP-527-R ; ORT-SYX3LP-627-L ; ORT-SYX3LP-627-R ; ORT-SYX3LP-727-L ; ORT-SYX3LP-727-R ; ORT-SYX3LP-827-L ; ORT-SYX3LP-827-R ; ORT-SYX3LP-927-L ; ORT-SYX3LP-927-R.
- Taille 28 cm : ORT-SYX3LP-128-L ; ORT-SYX3LP-128-R ; ORT-SYX3LP-228-L ; ORT-SYX3LP-228-R ; ORT-SYX3LP-328-L ; ORT-SYX3LP-328-R ; ORT-SYX3LP-428-L ; ORT-SYX3LP-428-R ; ORT-SYX3LP-528-L ; ORT-SYX3LP-528-R ; ORT-SYX3LP-628-L ; ORT-SYX3LP-628-R ; ORT-SYX3LP-728-L ; ORT-SYX3LP-728-R ; ORT-SYX3LP-828-L ; ORT-SYX3LP-828-R ; ORT-SYX3LP-928-L ; ORT-SYX3LP-928-R.
- Taille 29 cm : ORT-SYX3LP-129-L ; ORT-SYX3LP-129-R ; ORT-SYX3LP-229-L ; ORT-SYX3LP-229-R ; ORT-SYX3LP-329-L ; ORT-SYX3LP-329-R ; ORT-SYX3LP-429-L ; ORT-SYX3LP-429-R ; ORT-SYX3LP-529-L ; ORT-SYX3LP-529-R ; ORT-SYX3LP-629-L ; ORT-SYX3LP-629-R ; ORT-SYX3LP-729-L ; ORT-SYX3LP-729-R ; ORT-SYX3LP-829-L ; ORT-SYX3LP-829-R ; ORT-SYX3LP-929-L ; ORT-SYX3LP-929-R.
Revêtement esthétique seul
- Taille 22 cm : ORT-KK-22-R ; ORT-KK-22-L.
- Taille 23 cm : ORT-KK-23-R ; ORT-KK-23-L.
- Taille 24 cm : ORT-KK-24-R ; ORT-KK-24-L.
- Taille 25 cm : ORT-KK-25-R ; ORT-KK-25-L.
- Taille 26 cm : ORT-KK-26-R ; ORT-KK-26-L.
- Taille 27 cm : ORT-KK-27-R ; ORT-KK-27-L.
- Taille 28 cm : ORT-KK-28-R ; ORT-KK-28-L.
- Taille 29 cm : ORT-KK-29-R ; ORT-KK-29-L.
Date de fin de prise en charge : 1er avril 2031.
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Entrée en vigueur d'un arrêté de santé

Résumé. Un nouvel arrêté entre en vigueur 13 jours après sa publication, ajoutant un produit de santé remboursable.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

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Publication d'un arrêté modifiant la liste des produits remboursables

Résumé. Un nouvel arrêté est publié dans le Journal officiel pour ajouter un produit de santé spécifique.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 mars 2026.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech

L'adjoint à la sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C.-E. Barthelemy

Le ministre de l'action et des comptes publics,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice du financement du système de soins,

C. Delpech

Arrêté du 18 mars 2026
Article 1
Article 2
Article 3