Arrêté du 18 mars 2025

Article 1

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Article 1

L'annexe III de l'arrêté du 19 février 2024 susvisé (Création d'une formation professionnelle pour échafaudeurs) est remplacée par l'annexe 1 figurant au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 3 avril 2025

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Remplacement de l'annexIII

Résumé. Une ancienne annexe d'un arrêté antérieur est remplacée par la nouvelle annexedue à ce texte.

L'annexe III de l'arrêté du 19 février 2024 susvisé (Création d'une formation professionnelle pour échafaudeurs) est remplacée par l'annexe 1 figurant au présent arrêté.

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Source : Légifrance