JORF n°0068 du 21 mars 2024

Article 2

Article 2

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Consultation des documents du site patrimonial remarquable d'Epinal

Résumé Les papiers sur le site historique d'Epinal sont disponibles à la préfecture, à l'unité départementale de l'architecture et à la mairie.

Le présent arrêté, le plan annexé et le dossier de classement du site patrimonial remarquable d'Epinal pourront être consultés à la préfecture ou à l'unité départementale de l'architecture et du patrimoine des Vosges et à la mairie d'Epinal.


Historique des versions

Version 1

Le présent arrêté, le plan annexé et le dossier de classement du site patrimonial remarquable d'Epinal pourront être consultés à la préfecture ou à l'unité départementale de l'architecture et du patrimoine des Vosges et à la mairie d'Epinal.