JORF n°0068 du 21 mars 2024

Article 1

Article 1

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Classification d'un site patrimonial à Epinal

Résumé Le site d'Epinal est maintenant protégé en tant que patrimoine remarquable.

Est classé au titre des sites patrimoniaux remarquables le site délimité sur le territoire de la commune d'Epinal (Vosges) conformément au plan annexé au présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

Est classé au titre des sites patrimoniaux remarquables le site délimité sur le territoire de la commune d'Epinal (Vosges) conformément au plan annexé au présent arrêté.